Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
QUALIVAPE LABEL
TEC SAS - Chrometiq, SAS
Numéro de dépôt :
4074483
Date de dépôt :
08/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque QUALIVAPE LABEL
Déposée par voie électronique le 8 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEC- Chrometiq
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « QUALIVAPE LABEL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEC- Chrometiq domicilié(e) Centre de Bureau Aramice, 18 rue Henry DUNANT - 37400 - AMBOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 887 261 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEC SAS - Chrometiq, M. Eric Baucher domicilié(e) Centre de Bureau Aramice, 18 rue Henry DUNANT - 37400 - AMBOISE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEC SAS - Chrometiq, SAS - Centre de Bureau Aramice, 18 rue Henry DUNANT - 37400 - AMBOISE - France - SIREN 517887261
TEC SAS - Chrometiq, M. Eric Baucher - Centre de Bureau Aramice, 18 rue Henry DUNANT - 37400 - AMBOISE - France
Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°675822 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Solutions de recharges E-liquides pour cigarettes électroniques ; articles ou accessoires pour fumeurs et vapoteurs ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).
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